Nom du Revendeur : Adresse : Pour le compte de son client final : Adresse : Produit concerné : N° de série. La maintenance d'un logiciel ou d'un site Internet est une prestation consistant à. Modèle de contrat : Contrat de maintenance de logiciel ou de site Web.
Exemple de contrat prêt à l'emploi : téléchargez ce contrat type au format word (.doc), . Ingeteldata ainsi que toute l'assistance concernant les logiciels Ingeteldata, figurant sur le détail de la facture du contrat de maintenance annuel. Ce contrat est conclu entre la société STAFF LINE, sis Immeuble Horizon – 10 . Il a été exposé en préambule ce qui suit : GENERIX SA, éditeur de logiciels, commercialise un ensemble .
Le contrat de maintenance est composé des présentes Conditions Générales de. Les prestations liées au non-respect des . Modele de document et de lettre : Contrat de maintenance de logiciel. Une fois votre appel terminé, si votre lien ne . L'objet du contrat est de définir les modalités des interventions effectuées par le. Dans ce paragraphe, les parties doivent éventuellement convenir entre elles des modalités de mise à jour, d'évolution et de maintenance DES LOGICIELS : à . A l'issue de la période de garantie, un contrat de maintenance pourra être conclu entre les parties pour une période de un an.
Le contrat peut avoir pour objet l'entretien du matériel (1) ou le suivi de logiciel (2). C'est ce que nous verrons successivement.
Ce document définit les modalités du contrat de maintenance des. Un entretien logiciel lors de cette intervention consistera à éliminer des fichiers temporaires . Le présent contrat a pour objet la maintenance préventive des équipements informatiques. Maintenance curative logicielle et matériel. Entre les soussignés : La société Cool mon PC immatriculée au répertoire des entreprises et des . Référence du contrat de maintenance, mise à jour, support technique et.
Nous n'envisagerons ici que les contrats portant exclusivement sur le logiciel, à l'exclusion des contrats relatifs à la maintenance de logiciel ou à la fourniture . SERVICESsoft est le concepteur du logiciel INTERcom et le présent contrat de maintenance s'inscrit dans la continuité du contrat de licence d'utilisation qui . Le contrat de maintenance est composé des présentes. Conditions Générales de maintenance, de l'offre émise par VECTOR, de la commande du .
