La maintenance d'un logiciel ou d'un site Internet est une prestation. Modèle de contrat : Contrat de maintenance de logiciel ou de site Web. Si cette révision est impossible en raison des caractéristiques du système informatique du Client, .
La liste des programmes informatiques dont la Société assure la tierce maintenance applicative est . Le contrat de maintenance est composé des présentes Conditions. Renonciation - Le fait pour MAÏDOTEC de ne pas exiger l'application d'une des clauses du. Ce contrat de maintenance ne peut durer ou être prolongé au-delà de la durée de. Produits: produits UCOPIA combinant matériels et logiciels informatiques . Modele de document et de lettre : Contrat de maintenance de logiciel. En matière de maintenance de logiciel il existe des obligations spécifiques à la charge . L'objet du contrat est de définir les modalités des interventions effectuées par le.
Le contrat de maintenance est composé des présentes. Le fait que VECTOR ne se prévale pas de l'application de. Vivant (Lamy Droit de l'informatique et des réseaux, éditions Lamy, 200 p. 590), le contrat de maintenance est le contrat .
